Circonscription de Beauvais Sud

DSDEN de l’Oise
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Les accidents scolaires

Que faire en cas d’accident scolaire ?

BO sur les accidents scolaires
format PDF - 63.6 kio
Déclaration d’accident scolaire
format Word - 100.5 kio
Procédure administrative en cas d’accident 2021 - 2022
format PDF - 939.9 kio
Mise à jour : 16 septembre 2021